logo Ville d'Alma

Règlementation

Accueil > Règlementation
Bains libres
Bibliothèque
Calendrier
Horaire
Hydroélectricité
Inscriptions
Offres d'emplois
Plaintes
Ville
Tourisme
Affaires
Ville d'Alma spectacles
Nous joindre
  • Bibliothèque d’Alma
    • Abonnement et services
      • Carte interactive
  • Cour municipale
  • Mairie et vie municipale
  • Offres d’emploi
  • Prévention des incendies et Sécurité civile
  • Règlementation
  • Service d’électricité
  • Service des loisirs et de la culture
  • Go Taxibus
  • Travaux publics
Demande de permis : Notez que nous recevons un nombre très élevé de demandes et que des délais de traitement sont actuellement d'un minimum de 4 semaines.
+ Plus d'info
  • Accueil
  • Mairie et vie municipale
  • Bibliothèque et Médialab
  • Cour municipale
  • Prévention des incendies et Sécurité civile
  • Service d’électricité
  • Service des loisirs et de la culture
  • Go Taxibus
  • Travaux publics
  • Ville Alma Spectacles
  • Urbanisme et permis
  • Communautaire

Règlement 469-2025 – concernant la tarification des services dispensés par la Ville d’Alma

Règlement 470-2025 – ayant pour objet de fixer la cotisation annuelle pour la SDC d’Alma pour l’année 2026

Règlement 471-2026 – ayant pour objet de créer une réserve financière pour les dépenses liées à la tenue d’une élection municipale

Règlement 472-2026 – modifiant le Règlement 369-2022 régissant la consommation de l’eau potable par l’installation et l’utilisation de compteur d’eau

Règlement 473-2026 – ayant pour objet la création d’une réserve financière dédiée à la vidange des étangs aérés, des bassins d’épuration et la disposition des boues

Règlement 474-2026 – décrétant une dépense de 1 298 000 $ et un emprunt de 1 298 000 $ pour effectuer les travaux de voirie de la rue Sainte-Anne ainsi que ceux associés à la réfection de certains ponceaux

Règlement 475-2026 – décrétant une dépense de 1 354 200 $ et un emprunt de 1 354 200 $ pour l’acquisition d’équipements et pour des travaux d’entretien, de réfection et d’améliorations des infrastructures en eaux usées et potables

Règlement 476-2026 – décrétant une dépense en immobilisation et un emprunt de 1 431 900 $ visant des travaux sur des immeubles spécifiques

Règlement 477-2026 – ayant pour objet de décréter des travaux de stabilisation de talus dans le secteur Nord à Saint-Coeur-de-Marie de 7 000 000 $ pour un emprunt de 3 000 000 $

Règlement 478-2026 – décrétant une dépense en immobilisation et un emprunt de 15 000 000 $ visant des travaux de mise aux normes et réfection du stationnement à étages

Règlement 479-2026 – règlement d’emprunt parapluie décrétant une dépense en immobilisation et un emprunt de 1 900 000 $ pour l’achat de matériel roulant, de machinerie et d’équipements pour le Service incendie

Règlement 480-2026 – sur les dérogations mineures

1 … 8 9 10 11 12

Nous joindre

140, rue Saint-Joseph Sud,
Alma (Québec)
G8B 3R1
418 669-5000
418 669-5029
info@ville.alma.qc.ca
  • Services en ligne
    • Loisirs et culture
    • Prévention des incendies et Sécurité civile
    • Travaux publics
    • Urbanisme et permis
    • Cour municipale
    • Service d’électricité
  • Liens rapides
    • Avis publics et publications municipales
    • Règlementation
    • Offres d’emploi
  • Autres services
    • Rôle d’évaluation
    • Licence de chien
    • Payer un compte, une facture ou un constat
    • Appels d’offres
    • Nous joindre
  • Réseaux sociaux
    • Facebook
    • Instagram
    • Youtube
Politique de confidentialité et de protection des renseignements personnels
© Tous droits réservés - Ville d'Alma
Réalisation: Arsenalweb.ca