logo Ville d'Alma

Règlementation

Accueil > Règlementation
Bains libres
Bibliothèque
Calendrier
Horaire
Hydroélectricité
Inscriptions
Offres d'emplois
Plaintes
Ville
Tourisme
Affaires
Ville d'Alma spectacles
Nous joindre
  • Bibliothèque d’Alma
    • Abonnement et services
      • Carte interactive
  • Cour municipale
  • Mairie et vie municipale
  • Offres d’emploi
  • Prévention des incendies et Sécurité civile
  • Règlementation
  • Service d’électricité
  • Service des loisirs et de la culture
  • Go Taxibus
  • Travaux publics
Demande de permis : Notez que nous recevons un nombre très élevé de demandes et que des délais de traitement sont actuellement d'un minimum de 4 semaines.
+ Plus d'info
  • Accueil
  • Mairie et vie municipale
  • Bibliothèque et Médialab
  • Cour municipale
  • Prévention des incendies et Sécurité civile
  • Service d’électricité
  • Service des loisirs et de la culture
  • Go Taxibus
  • Travaux publics
  • Ville Alma Spectacles
  • Urbanisme et permis
  • Communautaire

Règlement 426-2024 ayant pour objet d’amender le Règlement de zonage 199-2012

Règlement 427-2024 instaurant un programme d’aide financière et de crédits de taxes visant la revitalisation du centre-ville dans le cadre de la mise en application des orientations du Programme particulier d’urbanisme le concernant

Règlement 428-2024 modifiant le Règlement de zonage 199-2012 afin d’en assurer la concordance au plan particulier d’urbanisme (PPU) du centre-ville de la Ville d’Alma

Règlement 429-2024 ayant pour objet d’amender le Règlement de zonage 199-2012

Règlement 430-2024 ayant pour objet de décréter tous les travaux de construction de la piscine extérieure Saint-Sacrement avec vestiaire sportif quatre saisons, incluant la démolition, la préparation du terrain et les dépenses de contingentes, au coût de 3 600 000 $ et autoriser un emprunt iusqu’à concurrence d’un montant de 3 600 000 $ pour en acquitter le coût

Règlement 431-2024 modifiant le Règlement 409-2023 concernant la tarification des services dispensés par la Ville d’Alma

Règlement 432-2024 ayant pour objet l’utilisation de l’aire de glissade hivernale au parc Falaise

Règlement 433-2025 ayant pour objet les fossés et l’installation de ponceaux

Règlement 434-2024 déléguant le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats à l’administration municipale

Règlement 435-2025 concernant le comité consultatif d’urbanisme de la Ville d’Alma (CCU)

Règlement 436-2024 ayant pour objet d’amender le Règlement de zonage 199-2012 et le Règlement de construction 201-2012

Règlement 437-2025 établissant un programme d’aide sous forme de crédit de taxes pour certaines entreprises

1 … 5 6 7 8 9 … 12

Nous joindre

140, rue Saint-Joseph Sud,
Alma (Québec)
G8B 3R1
418 669-5000
418 669-5029
info@ville.alma.qc.ca
  • Services en ligne
    • Loisirs et culture
    • Prévention des incendies et Sécurité civile
    • Travaux publics
    • Urbanisme et permis
    • Cour municipale
    • Service d’électricité
  • Liens rapides
    • Avis publics et publications municipales
    • Règlementation
    • Offres d’emploi
  • Autres services
    • Rôle d’évaluation
    • Licence de chien
    • Payer un compte, une facture ou un constat
    • Appels d’offres
    • Nous joindre
  • Réseaux sociaux
    • Facebook
    • Instagram
    • Youtube
Politique de confidentialité et de protection des renseignements personnels
© Tous droits réservés - Ville d'Alma
Réalisation: Arsenalweb.ca